Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H comme Histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31300 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 748 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Onde Numérique, M. Cantarano Franz domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31300 - Toulouse - France.
La marque H comme Histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Onde Numérique, SAS - 3 avenue Didier Daurat - 31300 - Toulouse - France - SIREN 513748137
Onde Numérique, M. Cantarano Franz - 3 avenue Didier Daurat - 31300 - Toulouse - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, albums, atlas ;
Communication audiovisuelle (notamment radiophonique) ; communication électronique (notamment sur l'Internet) ; distribution ou diffusion par voie hertzienne terrestre, par câble, par voie satellitaire, sur réseau hybride ou sur tous réseaux de communication audiovisuelle ou électronique ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
Education ; divertissement ; activités culturelles ; production ou édition de programmes thématiques, musicaux, culturels, sportifs, d'information ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; information en matière culturelle, musicale, sportive, de divertissements et de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de récepteurs multimédia, de tous récepteurs ou terminaux de communication audiovisuelle ou électronique ; organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeables) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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